MENTIONS LÉGALES

Le site de POEMES est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique ou autres droits similaires.
L’ensemble des éléments le composant, tels que notamment, mais non exclusivement les modèles, logos, images? sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de POEMES.

Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, et ce sans l’accord du Président de l’association POEMES est interdite.

Malgré tout le soin apporté à l’élaboration de ce site et à sa mise à jour régulière, POEMES décline toute responsabilité pour toute imprécision ou inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ou pour tous dommages résultant de difficultés rencontrées lors de l’accès à son site et/ou l’utilisation du contenu de ce site.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de POEMES, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public.